Signes, sigles et mentions : 

Signe ©

Ce signe signifie "Copyright" ("Droit d'auteur" ou "Droit de Copie" en langue Anglaise) et indique la présence d'une création déposée ou non mais bénéficiant d'une protection au titre de la Propriété Intellectuelle et plus précisément du droit d'auteur. L'insertion de ce sigle est facultative dans la majorité des pays du monde mais indispensable dans les pays (notamment les Etats-Unis d'Amérique) imposant l'enregistrement d'un copyright pour prétendre percevoir des droits d'auteur.

Mentions diverses concernant le Copyright :

-  Vous pouvez insérer sur vos documents ou oeuvres protégées l'un de nos logos personnalisés.

-  © 2009

-  © R. DUPONT

-  © 2009 R. DUPONT

-  Copyright 2009 R. DUPONT

-  Copyright 2009 SARL DUPONT

Mentions aditionnelles :

-  Toute reproduction interdite.

-  Toute reproduction interdite sans l'autorisation de l'auteur.

-  Tous droits réservés.

-  Tous droits cédés.

-  Droits cessibles.

-  Droits non cessibles.

-  ...

Remarque : Toutes ces mentions facultatives mais souvent conseillées sont parfaitement cumulables.

Signe ®

Ce sigle signifie "Registered" ("Enregistré" en langue Anglaise) et ne peut être utilisé qu'avec une marque de commerce ou de fabrique enregistrée de façon définitive auprès d'un organisme officiel (INPI en France). L'utilisation de ce sigle est interdite par la loi dans tout autre cas que celui évoqué ci-dessus car pouvant notamment être assimilée à de la publicité mensongère.

Sigle TM

Ce sigle signifie "Trade Mark" ("Marque de commerce" en langue Anglaise) et informe de l'imminence d'un enregistrement officiel, il s'agit donc d'un sigle dont l'utilisation ne peut être que temporaire tout en permettant d'informer les tiers des risques encourus en cas d'utilisation frauduleuse.